Mentions légales
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1. Éditeur du site
- Raison sociale : Gîte Amazigh SARL
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL) algérienne
- Capital social : 5 000 000 DZD (≈ 34 500 €) entièrement libéré
- Registre du Commerce : 06/00-1234567 B 18 (Wilaya de Béjaïa)
- NIF : 000618123456789
- NIS : 0006181234567
- Article d'imposition : 06234567890
- Code activité (CNAS) : 5510 — Hôtels et hébergement similaire
- Adresse : 42 Boulevard de l'Indépendance, 06300 Tichy, Wilaya de Béjaïa, Algérie
- Téléphone : +213 34 22 18 75
- Email : djebar.rayan75@gmail.com
- Gérante associée : Tanina Aït-Mammeri
- DPO / Responsable protection des données : Aksil Mezhoud
2. Hébergement
- Hébergeur : AlwaysData SARL
- Adresse : 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
- Site : www.alwaysdata.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, graphismes, logo, vidéos, structure) est la propriété exclusive de Gîte Amazigh SARL ou de leurs propriétaires respectifs, et sont protégés par les lois algériennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle (loi algérienne n° 03-05 du 19 juillet 2003 sur les droits d'auteur et droits voisins, conventions de Berne et OMPI).
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4. Liens hypertextes
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5. Limitation de responsabilité
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6. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit algérien. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux de la Wilaya de Béjaïa.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou par email à djebar.rayan75@gmail.com.
Dernière mise à jour : 21/07/2026